Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z LINE
DELAPORTE YVAN

Numéro de dépôt :
92424237
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque Z LINE

Déposée le 18 juin 1992 par DELAPORTE YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Z LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est DELAPORTE YVAN, domicilié(e) 24 CHEMIN DE PIERRDON, 83140 SIX FOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DELAPORTE YVAN - France.

La marque Z LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z LINE est expirée depuis le 18 juin 2002.

DELAPORTE YVAN a également déposé les autres marques suivantes : DOG TOWN


DELAPORTE YVAN - 24 CHEMIN DE PIERRDON, 83140 SIX FOURS - France


MR DELAPORTE YVAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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